Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Edition :
Ce site est édité par HEULIN-COLOR
Sigle : HEULIN-COLOR
Siège social : 83 rue Lemercier 75017 PARIS
Gérants : M. Jean-Christophe Landuyt
Numéro SIRET : 72202706700015
Immatriculation au RCS, numéro : Paris B 722 027 067
Capital social : 40 000,00 €
Activités principales : Vente de peinture, droguerie, couleurs, articles de revêtements des sols et murs. L’acquisition et la gestion de toutes valeurs mobilières par la prise de participations ou d’intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles ou immobilières.
Création du site :
Société ALLIASYS
2, rue de la Senestrais
35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ
Propriété intellectuelle :
Ce site est la propriété exclusive de la société HEULIN-COLOR. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et artistique. Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.
Responsabilité :
Les informations fournies par HEULIN-COLOR. le sont à titre indicatif. HEULIN-COLOR décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tout dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Droit applicable :
Le présent site est soumis au droit français.